Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA PASTORALE
Numéro de dépôt :
1042598
Date de dépôt :
09/02/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Toulouse
Présentation de la marque LA PASTORALE
Déposée le 9 février 1978 par BOURGON Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Toulouse), la marque française « LA PASTORALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA PASTORALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1042598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LA PASTORALE est expirée depuis le 9 février 1988.
BOURGON Xavier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-040